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Les Verts - Seine Saint Denis Ecologie
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Les Verts 93

Le traditionnel pique-nique des Verts 93 (cliquer pour agrandir !)
Les instances départementales :
Secrétaire départemental : Alain Amédro
Porte-parole : Gérard Dabin et Béatrice
Muntlak
Trésorière : Sylvie Duffrène
Secrétaires départementaux adjoints : Franck Contat (organisation)
; Karim Lapp (questions de société -
EGEP) ; Maud Lelièvre (questions
environnementales)
Délégués au CAR : Jacques Habigand - Brigitte Frizon - Rémy Fargeas - Ahmed
Bouzid
Membres délégués au CD : Flore Benetti - Patrick Benkemoun - Alain Boucher - Nicole Della-Vedova - Fabienne Laurent - Pierre Mathon - Francis Michelin - Abou N'Diaye
Les statuts départementaux
Agrément intérieur des Verts Seine-Saint-Denis
1 - Assemblées Générales :
L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an. Elle est
l'organe souverain de l’organisation départementale . Seuls les adhérents à
jour de leur cotisation ont droit de vote aux assemblées générales.
L'ordre du jour est envoyé aux adhérents quinze jours avant la réunion. Il
comprend les motions d’orientation pour les Assemblées générales
statutaires, qui ne peuvent dépasser 4.500 signes.
Les résolutions sont adoptées et les décisions sont prises à la majorité
des présents au représentés. Chaque présent à l’assemblée générale
peut être porteur, au plus, d'une procuration.
On distingue l’Assemblée générale statutaire, qui se réunit
annuellement, des Assemblées générales ordinaires, ou « réunions
départementales ».
A tout moment, si besoin est, et sur demande au moins d’un tiers des
membres adhérents, une Assemblée Générale peut être convoquée .
Des Réunions Départementales doivent être convoquées par le CD au
moins 2 fois par an. Une doit être consacrée aux groupes locaux. Elles ont
pour but l'information, le débat ou la formation générale des adhérents
2 - Le Conseil départemental
L'assemblée générale statutaire élit en son sein un Conseil
Départemental (CD)
Souverain en dehors des Assemblées Générales (AG), le CD peut statuer sur
les orientations, et contrôle l'activité de l’Equipe d’Animation .
Il est composé au total de 9 à 19 membres.
Le nombre de membres du CD est fixé par l'Assemblée générale statutaire,
sur proposition du CD sortant.
On y distingue :
Le Secrétariat Exécutif, dite équipe d’animation
Les membres délégués du CD
Les représentants du département au CAR siègent au CD et y ont droit de vote
2-1 L’Equipe d’Animation
Elle comprend :
- Le/la Secrétaire départemental
Elle/il assure le fonctionnement régulier des instances départementales – en
particulier convocations des CD et des AG ; l’aide au fonctionnement
régulier des groupes locaux ; le suivi des contacts avec les autres forces
politiques, le suivi des campagnes et des actions. Plus largement, elle/il
veille, avec les instances départementales, au développement politique des
Verts en Seine-Saint-Denis
- Le/la trésorier/e
Elle/il administre la trésorerie départementale, tant dans sa partie
« recettes », en particulier les rapports avec la trésorerie
régionale, que dans sa partie « dépense », en particulier les
rapports avec les groupes locaux. Elle/il assure une expertise auprès des
groupes locaux pour toutes les questions financières, en particulier lors des
élections.
- Les porte-parole (une femme, un homme)
Ils veillent tant que besoin, et sans exclusive, à la communication des Verts
de la Seine-Saint-Denis, que ce soit avec la presse, lors de réunions publiques
ou lors de contacts avec les autres forces politiques, les syndicats, les
associations…
- Le/la Secrétaire adjoint/e chargé/e de l’organisation
Elle/il assure le fonctionnement administratif des instances départementales,
en particulier le compte-rendu régulier des activités, des débats et des
décisions ; le suivi du fichier des adhérents et des sympathisants ;
la diffusion des informations internes...
- Le/la Secrétaire adjoint/e chargé/e des questions environnementales
Elle/il est chargé/e du suivi de l’ensemble des dossiers relatifs aux
questions de l’environnement dans le département. Elle/il est aidé par des
membres du CD qui prennent en charge, sur ces questions, des délégations
thématiques.
- Le/la Secrétaire adjoint/e chargé/e des questions sociales et citoyennes
Elle/il est chargé/e du suivi de l’ensemble des dossiers relatifs aux
questions des droits sociaux et de citoyenneté dans le département. Elle/il
est aidé par des membres du CD qui prennent en charge, sur ces questions, des
délégations thématiques.
2-2 Les membres délégués du CD
D’autres délégations sont pourvues lors de l’AG. Les délégués sont
régulièrement informés des travaux de l’Equipe d’animation.
Il sera pourvu prioritairement aux délégations suivantes :
- développement de la participation des femmes à la vie politique
- formation des adhérent/e/s des Verts ; accueil des nouveaux adhérents
- développement des Verts dans la jeunesse
- élus
Tant que besoin, un/e membre du CD sera chargé/e du suivi des questions
suivantes :
- EGEP
- Soutien aux sans-papiers
2-3 L'Assemblée Générale élit aussi en son sein les délégué/e/s
du département au Conseil d'Administration Régional des Verts Ile
de France Ecologie.
2-4 Représentation des groupes locaux au CD
Le CD est réputé ouvert à tous les adhérents, les groupes locaux sont
invités à déléguer au moins une/un de leurs membres. Seuls les membres élus
du CD lors de l’Assemblée générale statutaire ont le droit de vote.
3-Déroulement de l’Assemblée générale statutaire
La/le secrétaire, assisté/e des membres du SE, expose la situation morale
du mouvement et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. La/le
trésorier/e rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de
l'assemblée.
Il est procédé, ensuite, aux votes des motions d’orientation et à l’élection
des membres du Conseil Départemental ( C.D.) et des délégués du
département au CAR.
3-1 Election du CD : En tenant compte de la proportion issue des
votes des motions d’orientation, des candidatures exprimées aux postes
exécutifs et aux délégations, et de la règle de la parité, il est
constitué une liste soumise au vote de l’AG.
3-2 Election des délégués au CAR : Des listes de candidat/e/s
au CAR, paritaires de 2 noms en 2 noms, sont annexées aux motions d’orientation
régionale. Il est procédé à un vote indicatif sur ces motions ; en
fonction du résultat de ce vote, il est procédé à une répartition des
délégués du département au CAR, selon la règle de la proportionnelle au
plus fort reste.
Les délégués au CAR peuvent, en cas de besoin, assumer une délégation au
sein du CD.